Études, statistiques et outils locaux
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Publication | 2023 • DESL
BIS 174 : la taxe GEMAPI, une ressource en croissance pour les collectivités
La DGCL vient de réaliser une étude sur la taxe GEMAPI, une ressource en croissance pour les collectivités.

Publication | 2023 • DESL
BIS 172 : Stabilité dans les cartes communales et intercommunales en 2022
La DGCL à publier une étude sur la stabilité dans les cartes communales et intercommunales en 2022

Publication | 2023 • DESL
Les collectivités locales en chiffres 2023
La DGCL a publié la 32e édition de son annuaire statistique : " Collectivités locales en chiffres 2023 "

Publication | 2023 • DESL
BIS n°170 - Les finances des communes rurales
La DGCL à publier une étude sur les finances des communes rurales.

Publication | 2023 • DESL
BIS n°171 : Les dépenses par fonction des départements de 2013 à 2021
La DGCL à publier une étude sur les dépenses par fonction des départements de 2013 à 2021

Publication | 2022 • OFGL
Rapport 2022 de l'OFGL sur les finances locales
Le rapport de l'Observatoire des finances et de la gestion publique locales (OFGL) dresse un état des lieux des finances locales

Publication | 2022 • DESL
BIS n°165 - Les finances des collectivités locales en 2021
La DGCL a publié une étude sur la situation financière des collectivités locales en 2021

Publication | 2022 • DESL
BIS n°164 - La fiscalité directe locale en 2021
La DGCL a publié une étude présentant un état des lieux de la fiscalité locale en 2021

Publication | 2022 • DESL
BIS n°163 - Le nombre de communes et d'EPCI à fiscalité propre
La DGCL a publié une étude sur le nombre de communes et d'EPCI à fiscalité propre

Publication | 2022 • DESL
Bis n°162 - La part des femmes parmi les élus locaux
La DGCL a publié une étude sur la part des femmes parmi les élus locaux

Publication | 2022 • DESL
BIS n°161 - Les finances des communes avec un quartier politique de la ville
La DGCL a publié une étude sur les finances des communes avec un quartier dit "politique de la ville"

Publication | 2021 • DESL
Bis n°160 - En 2020, le nombre d’agents de la fonction publique territoriale est en recul
La DGCL a publié une étude sur le nombre d'agents de la fonction publique territoriale en 2020

Publication | 2021 • DESL
Bis n°159 - Le temps de travail dans la fonction publique territoriale est corrélé aux caractéristi…
La DGCL a publié une étude sur le le temps de travail dans la fonction publique

Publication | 2021 • DESL
Bis n°158 - Les finances des collectivités locales en 2021 selon leurs budgets primitifs
La DGCL a publié une étude sur les finances des collectivités locales en 2021 à partir de l'exploitation de leurs budgets primitifs

Publication | 2021 • Cour des Comptes
Le Fonds pour le développement de la vie associative
À la demande de la commission des finances du Sénat, la Cour des comptes a réalisé une enquête sur le Fonds pour le développement de la vie associative. Après la suppression de la réserve parlementai…

Publication | 2023 • DESL
La fiscalité directe locale en 2022 / SSM Collectivités locales
Finances locales, Propriété foncière -- Impôts, Taxe sur la valeur ajoutée
Publication | 2023 • DESL
Les dépenses par fonction des départements de 2013 à 2021
Finances locales, Soins médicaux -- Coût
Publication | 2023 • DESL
Les Finances des communes en 2021 / SSM Collectivités locales
Communes, Finances locales
Publication | 2023 • DESL
Pré-rapport de l'Observatoire des finances et de la gestion publique locales : les finances des col…
Finances locales, Collectivités locales